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Guide du corpus

Comment lire le corpus de la Human Flag Association


Ce que fait ce corpus

Le corpus comprend actuellement onze documents qui abordent un même problème selon deux voies juridiques indépendantes. Les obligations protectrices ont été formulées en supposant qu’une personne disposerait du temps nécessaire pour percevoir, évaluer et agir. Certains systèmes ferment cet intervalle tout en laissant les règles protectrices formellement intactes.

Il ne s’agit pas d’une lacune du droit, mais d’une lacune d’effectivité. Le corpus identifie les conditions dans lesquelles les obligations existantes restent exerçables et fait de leur préservation une question vérifiable de conception.

Quatre clés de lecture

1. Aucun droit nouveau n’est proposé. Chaque argument est ancré dans des obligations déjà en vigueur.

2. Le critère est temporel. La question est de savoir si un intervalle suffisant subsiste avant l’irréversibilité.

3. Les deux voies juridiques restent distinctes. Le droit international humanitaire et la sécurité civile des machines reposent sur des fondements différents.

4. Rien n’est présenté comme adopté ou validé. HF SIGNAL 01 est une spécification candidate documentée publiquement, sans statut juridique ni validation expérimentale.

Par où commencer ?

Commencer par le Paper I pour le cadre juridique, puis lire HFA-TN-02, qui contient l’analyse temporelle la plus développée. Le Paper II peut être lu indépendamment.


Droit international humanitaire

Paper I — Lawful Operational Safeguards in AI Systems

Établit le cadre juridique : la protection des personnes hors de combat relève du droit coutumier ; reconnaître la reddition n’est pas une obligation nouvelle, mais une question que l’examen des armes doit déjà traiter.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.21932439 · SSRN 6821838

HFA-TN-02 — The Reciprocal Time Window as a Precondition of the Recognition Obligation

Développe la fenêtre temporelle réciproque nécessaire pour qu’une expression soit perçue et suivie d’une réponse. La comprimer par conception est une décision examinable.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.21224900

HFA-TN-01 — Third-Party Interference with Shutdown Mechanisms

Documente un échec de second ordre : un système déployé avec un autre peut empêcher latéralement son arrêt licite. L’arrestabilité doit être évaluée au niveau du système de systèmes.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.21223989

HFA-TN-03 — Optical Channel Characterisation

Définit un protocole préenregistrable pour caractériser uniquement le canal optique de HF SIGNAL 01 ; il ne crée aucun seuil universel de latence ou de réussite.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.22696898

HFA-TN-04 — Reconstructability as a Design Property

Examine la reconstructibilité comme propriété de conception : les données de capteur, de classification, de suspension et d’opérateur nécessaires à une reconstruction juridique doivent être conservées dès la conception.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.22275485

HFA-TN-05 — Dual-Channel Joint-Confirmation

Teste la confirmation conjointe des canaux optique et radio. La latence conjointe dépend du canal confirmé le plus lent et ne peut être déduite de taux séparés.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.22697420

HFA-TN-06 — Radio-Frequency Channel Characterisation

Définit la caractérisation conduite à 50 ohms du canal radio et distingue mesure en laboratoire, portée rayonnée et autorisation.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.22697451

HFA-TAX-01 — HFA Taxonomy v1.0

Sépare éléments juridiques, états de détection mesurables et conduite de conception. Le signal est une preuve, non un statut ; les questions liées à l’intention restent humaines.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.22727609

Paper III — HF SIGNAL 01 and Architecture Note

Présente HF SIGNAL 01 comme un protocole candidat avec une modalité visuelle passive et une modalité électronique active. Ce sont deux expressions alternatives d’une fonction protectrice ; l’absence du signal ne permet aucune inférence défavorable.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.21183137 · 10.5281/zenodo.21809826

Analyse parallèle en droit civil de la sécurité des machines

Paper II — Systemic Arrestability

Applique la même structure temporelle à un autre régime juridique. Un système est systématiquement arrêt-able lorsque son arrêt ne dépend pas de la perception, de l’évaluation et de l’intervention humaines dans la fenêtre d’action.

Zenodo concept DOI 10.5281/zenodo.20837150 · SSRN 6923461


Sur les identifiants. Les identifiants Zenodo ci-dessus sont des concept DOI et renvoient toujours à la version actuelle du dépôt.

Le corpus ne revendique ni adoption, ni statut juridique, ni validation opérationnelle d’une spécification.

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